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Le contrat de maîtrise d'œuvre ou contrat d'architecte (le marché de travaux)

Vous signez un contrat non réglementé, il faut donc être particulièrement vigilant. Faites en sorte qu'il comporte le maximum d'informations : nature et coût des travaux, matériaux employés, modalités de paiement, délais d'exécution, pénalités en cas de non respect de ces délais.

Le maître d'œuvre ou l'architecte se charge de concevoir le projet, il établit les plans, élabore les documents techniques, coordonne les travaux et vous assiste dans vos relations avec les entreprises mais il ne se charge pas de la construction ou des travaux. Il vous faut pour cela faire appel à plusieurs entreprises appartenant à différents corps de métier (maçon, couvreur, électricien…). Le maître d'œuvre peut vous conseiller dans le choix des entreprises, mais en aucun cas, les sélectionner à votre place. Il ne peut intervenir en votre nom, ni pour votre compte, il ne doit pas avoir de liens juridiques avec les entreprises. Le maitre d'œuvre ne pourra pas s'engager dès le départ sur un coût de construction, mais devra respecter l'enveloppe budgétaire que vous lui aurez indiquée. Pour sécuriser votre contrat de marché de travaux, vous pouvez souscrire une garantie dommage ouvrage auprès de votre assureur.